Catégorie : QUALITE

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HISTORIQUE DES VERSIONS V1 à V5 de certification HAS – V3

 

 

 

Certification HAS – Version 3 (2010) : Explication détaillée avec exemples

1️⃣ Contexte et évolution par rapport à la V2

  • V2 (milieu des années 2000) :

    • Évaluation des pratiques professionnelles (EPP) et organisation.

    • Audit de dossiers, entretiens avec équipes, suivi des protocoles.

    • Limite : surtout descriptif et organisationnel, peu de standardisation et sécurité patient encore partiellement évaluée.

  • Évolution vers V3 :

    • Introduction des Pratiques Exigeables Prioritaires (PEP) pour standardiser l’évaluation et sécuriser le parcours patient.

    • Passage d’une certification descriptive à une évaluation mesurable centrée sur la sécurité et la qualité des soins.

    • Objectif : prioriser les pratiques critiques impactant directement le patient et faciliter l’amélioration continue.

2️⃣ Les Pratiques Exigeables Prioritaires (PEP)

Définition :

  • Les PEP sont des pratiques cliniques ou organisationnelles considérées comme indispensables pour la sécurité du patient.

  • Elles sont mesurables et standardisées pour permettre une évaluation objective.

Objectifs :

  1. Sécuriser les soins et réduire les risques (médicaments, actes, infections…).

  2. Prioriser les points critiques.

  3. Objectiver la certification et faciliter le suivi des progrès.

  4. Intégrer l’amélioration continue dans les pratiques quotidiennes.

Exemples concrets de PEP :

Domaine Exemple pratique
Identitovigilance Vérification systématique du bracelet patient avant tout acte ou administration de médicament.
Prise en charge médicamenteuse Double contrôle des médicaments à risque (insuline, anticoagulants), suivi tracé dans le dossier patient.
Dossier patient Dossier complet, accessible aux équipes, intégrant examens, traitements et suivi.
Hygiène / prévention infections Protocoles stricts pour cathéters, perfusions, surveillance infections nosocomiales.
Urgences Protocoles et exercices pour prise en charge des situations vitales (infarctus, détresse respiratoire).
Douleur Évaluation systématique et suivi des scores de douleur à chaque étape du séjour.

3️⃣ Établissements certifiés V3 – Exemples par type

A. Général / Hôpital multi-activités

Établissement Exemple concret PEP
Hôpital Privé Saint-François (Groupe Elsan) Respect des PEP sur la sécurité du patient : identification, circuit médicament, prévention infections. Mention obtenue.

B. Dialyse

Établissement Exemple concret PEP
Centre d’Hémodialyse d’Aubagne Hygiène rigoureuse pour cathéters et perfusions, suivi tensionnel et biologique, sécurité du circuit dialyse.

C. Maternité

Établissement Exemple concret PEP
Maternité du CH Saint-Affrique Identification patient et nouveau-né, prévention des infections néonatales, suivi de la douleur maternelle, suivi des indicateurs obstétricaux.

D. Cancérologie – HAD

Établissement Exemple concret PEP
Institut Jean Godinot (Reims) Protocoles HAD pour chimiothérapie : sécurité perfusions, suivi effets secondaires, identification patient, gestion des urgences.

4️⃣ Comparaison V2 → V3

Aspect V2 V3 Évolution
Focus Organisation & pratiques professionnelles Sécurité patient et résultats cliniques Passage d’une certification descriptive à une évaluation centrée sur la sécurité.
Méthode Entretiens, audits de dossiers PEP et parcours patient évalué Standardisation et priorisation des pratiques critiques.
Suivi Recommandations et réserves Indicateurs nationaux IPAQSS Objectivation et mesure chiffrée des performances.
Sécurité Moyenne Renforcée Priorisation des points critiques (médicaments, infections, identification).
Résultat Certification modulée Certification modulée avec mention si PEP respectés Valorisation de la performance et sécurité réelle pour le patient.

5️⃣ Synthèse

  • V3 = Certification centrée sur la sécurité du patient, avec mesures objectives via les PEP.

  • Priorisation des pratiques critiques par rapport à la V2.

  • Mesurable et standardisée, avec suivi des indicateurs nationaux et amélioration continue.

  • Applicable à tous types d’établissements : hôpital général, dialyse, maternité, HAD oncologique.

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HISTORIQUE DES VERSIONS V1 à V5 -La certification – V2

Passons maintenant à la version V2 de la HAS

 

 

La certification V2 (2005-2010 environ)

  1. Contexte de lancement
  • Après la V1 (fin 1990s-début 2000s), la HAS (qui a remplacé l’ANAES en 2004) a souhaité renforcer la démarche de certification.
  • L’objectif était d’aller au-delà de l’organisation générale et d’entrer dans le cœur des pratiques médicales et soignantes.
  • La V2 a ainsi introduit des concepts nouveaux, centrés sur l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) et la qualité réelle des soins.
  1. Caractéristiques principales de la V2
  • Manuel de certification structuré en 4 parties :
    1. Management de l’établissement
    2. Management de la prise en charge du patient
    3. Ressources humaines et logistiques
    4. Évaluation des pratiques professionnelles (EPP)
  • Mise en avant de l’EPP :
    • Obligatoire pour les médecins, paramédicaux et autres soignants.
    • L’établissement devait prouver qu’il mettait en place des revues de pratiques cliniques, audits, revues de pertinence, staff qualité, etc.
  • Méthodologie de visite :
    • Plus approfondie que la V1, avec des entretiens, des observations directes et une analyse documentaire plus structurée.
    • Les experts-visiteurs insistaient sur la preuve de mise en œuvre des actions (et pas seulement sur leur existence sur le papier).
  • Décision de certification :
    • La HAS pouvait délivrer : certification sans réserve, avec recommandations, avec réserves, ou refus.
    • Les réserves et recommandations devenaient un levier d’amélioration obligatoire pour l’établissement.
  1. Innovations majeures par rapport à la V1
  • Passage d’une logique « organisationnelle » (procédures, chartes, organigrammes) à une logique de preuves cliniques et résultats mesurés.
  • Introduction officielle de la culture d’évaluation continue dans les établissements.
  • Plus forte implication des équipes médicales (les médecins jusque-là parfois distants de la démarche ont été davantage impliqués via l’EPP).
  • Début de l’utilisation d’indicateurs nationaux de qualité (mortalité à 30 jours, taux d’infections nosocomiales, tenue du dossier patient…).
  1. Exemples concrets de ce que la V2 demandait
  • Un service de chirurgie devait montrer qu’il réalisait des audits réguliers de pertinence des actes (ex. appendicectomies ou césariennes).
  • Un établissement devait présenter des réunions de retour d’expérience sur les infections nosocomiales et prouver que des mesures correctives avaient été appliquées.
  • Les médecins devaient participer à des revues de dossiers pour évaluer la qualité de la prise en charge et la cohérence des prescriptions.
  • Les pharmaciens hospitaliers devaient montrer un suivi structuré du circuit du médicament (sécurisation des prescriptions, dispensation, administration).
  1. Pourquoi cette version a été créée
  • Besoin de crédibiliser la certification auprès des professionnels (notamment médecins).
  • Réponse aux critiques de la V1 jugée trop administrative et déconnectée du terrain.
  • Renforcement de la transparence et de la responsabilisation : à partir de la V2, les décisions de certification et certains résultats étaient rendus publics.
  • Volonté d’alignement européen : inspirée des démarches d’accréditation déjà en place dans d’autres pays, plus centrées sur les pratiques.

👉 En résumé : la V2 a marqué le tournant entre “avoir des procédures” et “prouver que les pratiques médicales sont conformes et évaluées”. C’est cette étape qui a réellement introduit la certification comme levier d’amélioration continue et non plus comme simple contrôle documentaire.

 

exemple d’établissements ayant effectué cette V2

 

DOMAINE S

1-Hospitalisation à domicile – Centres hospitaliers

Version V2 (milieu des années 2000)

  • Exemple : Centre Hospitalier Mémorial France États-Unis de Saint-Lô
    • Contexte : Introduction de l’Évaluation des Pratiques Professionnelles (EPP) et implication accrue des équipes médicales.
    • Caractéristiques : Évaluation des pratiques cliniques, visites par pairs, et implication des professionnels de santé.
    • Illustration : Le Centre Hospitalier Mémorial a été certifié avec un score de 98%, reflétant l’engagement des équipes dans la démarche qualité et la gestion des risques au service des patients.

 

  • Exemple : Centre d’Hémodialyse d’Athis-Mons
    • Contexte : Introduction de l’Évaluation des Pratiques Professionnelles (EPP) et implication accrue des équipes médicales.
    • Caractéristiques : Évaluation des pratiques cliniques, visites par pairs, et implication des professionnels de santé.
    • Illustration : Le Centre d’Hémodialyse d’Athis-Mons a obtenu la note B lors de sa certification, reflétant l’engagement des équipes dans la démarche qualité et la gestion des risques au service des patients.

MATERNITE

Version V2 (milieu des années 2000)

  • Exemple : Maternité du Centre Hospitalier de Cognac
    • Contexte : Introduction de l’Évaluation des Pratiques Professionnelles (EPP) et implication accrue des équipes médicales.
    • Caractéristiques : Évaluation des pratiques cliniques, visites par pairs, et implication des professionnels de santé.
    • Illustration : La Maternité du Centre Hospitalier de Cognac a obtenu la certification avec mention « Qualité des soins confirmée », reflétant l’engagement des équipes dans la démarche qualité et la gestion des risques au service des patients.

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HISTORIQUE DES VERSIONS V1 àV5 – version 1 de certification des établissements

Certification HAS V1 (2000 – 2004)

🎯 Objectifs et contexte

La V1 marque les débuts officiels de la certification des établissements de santé en France. L’objectif principal était d’initier une culture qualité, sans sanction ni hiérarchie stricte des exigences.

Elle s’inscrit dans un contexte post-crise sanitaire (sang contaminé, canicule, etc.), où la transparence et la qualité deviennent des enjeux nationaux.

Certification HAS – Version V1 (2000 – 2004)

Contexte et objectifs

La version 1 de la certification a été mise en œuvre dans un contexte de prise de conscience de l’importance de la qualité et de la sécurité des soins. L’objectif principal était l’introduction progressive d’une culture qualité dans les établissements de santé. Il ne s’agissait pas d’un audit normatif, mais d’une évaluation descriptive et formative.

Exemple concret : Un établissement pouvait être certifié même en l’absence de politiques qualité structurées, du moment que l’intention de s’améliorer était démontrée.

Structure du référentiel

Le référentiel était organisé en 6 chapitres :

    1. Projet d’établissement

    2. Management de la qualité

    3. Dossier patient

    4. Hygiène et sécurité

    5. Droits du patient

    6. Fonctions transversales

Il comprenait environ 100 critères non hiérarchisés, décrits sous forme de constats à vérifier.

Exemple : Le critère sur l’hygiène évoquait la nécessité de disposer de protocoles, mais n’imposait pas leur application systématique ni leur traçabilité.

Nature des critères

    • Pas de critères impératifs.

    • Critères à visée descriptive.

    • Pas d’évaluation chiffrée.

    • Pas de sanction formelle.

Exemple : Un hôpital pouvait être certifié même avec des carences en identitovigilance, à condition de démontrer un plan d’action d’amélioration.

Méthodes d’évaluation

    • Visites d’experts-visiteurs sur 2-3 jours.

    • Observation, entretiens, consultation de documents.

    • Analyse centrée sur la conformité documentaire et les intentions d’amélioration.

Exemple : Une équipe d’experts constatait que la tenue du dossier patient variait selon les services, mais acceptait cette hétérogénéité tant qu’un groupe de travail était mis en place.

Indicateurs associés

    • Aucun indicateur normé.

    • Relevés internes très variables d’un établissement à l’autre :

      • Taux d’infections nosocomiales

      • Suivi du temps de séjour

      • Signalement des événements indésirables

Exemple : Certains établissements mesuraient le taux de protocoles signés dans les blocs opératoires, d’autres se contentaient d’un registre d’incidents papier.

Limites observées

    • Hétérogénéité des pratiques.

    • Faible lisibilité pour les usagers.

    • Absence de pilotage par les résultats.

    • Évaluation trop centrée sur les intentions.

Exemple : Deux établissements de taille équivalente pouvaient recevoir la même décision de certification malgré des écarts très nets de qualité.

Transition vers la V2

Le passage à la V2 répond à trois enjeux :

  • Structurer l’évaluation par des critères impératifs.

  • Responsabiliser les établissements sur la gestion des risques.

  • Introduire des outils de pilotage par les résultats et les indicateurs.

Exemple : La V2 imposera par exemple l’identitovigilance comme critère impératif, avec obligation de traçabilité dans le dossier patient.

Ressources à consulter :

1 – Repères historiques de l’évaluation qualité en santé (PDF)

Synthèse des différentes étapes de l’accréditation à la certification en France, avec référence à la V1 lancée en 1999‑2000.
→ source prevention-medicale.org

2 – Repere ANAES guide 2000

Mentionne la structuration du comité pilote et la première phase d’accréditation.
→ source Haute Autorité de Santé

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Defi estival -La certification HAS des origines à la Version actuelle

Par ce défi, nous allons remonter le cours de l’Histoire de la certification des établissements des denier jours de l’ANAES à l’actualité de la certification version 6 de l’HAS. de2025.

L’idée qui prédomine est de faire un comparatif sur les actions entreprises dans les années 2000 2010 2020 et d’identifier les évolutions et analyser celles ci.

Vous êtes prêts ? Allons y – il faut remonter aux années 2000 .

La HAS haute autorité de santé, n’existait encore pas . L’ANAES vivait se derniers jours et avait édité une énorme document concernant la qualité des soins .

le document ci joint fait partie des références qui ont construit les bases de ce qui deviendra la certification des établissements de santé.

Ce texte écrit par l’anaes présente:

LES RÉFÉRENTIELS D’ÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES BASE MÉTHODOLOGIQUE POUR LEUR RÉALISATION EN FRANCE

cliquez dessus et vous obtiendrez le document de l’anaes.

bonne lecture  et vos remarques sont les bienvenues

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