Passons maintenant à la version V2 de la HAS
La certification V2 (2005-2010 environ)
- Contexte de lancement
- Après la V1 (fin 1990s-début 2000s), la HAS (qui a remplacé l’ANAES en 2004) a souhaité renforcer la démarche de certification.
- L’objectif était d’aller au-delà de l’organisation générale et d’entrer dans le cœur des pratiques médicales et soignantes.
- La V2 a ainsi introduit des concepts nouveaux, centrés sur l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) et la qualité réelle des soins.
- Caractéristiques principales de la V2
- Manuel de certification structuré en 4 parties :
- Management de l’établissement
- Management de la prise en charge du patient
- Ressources humaines et logistiques
- Évaluation des pratiques professionnelles (EPP)
- Mise en avant de l’EPP :
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- Obligatoire pour les médecins, paramédicaux et autres soignants.
- L’établissement devait prouver qu’il mettait en place des revues de pratiques cliniques, audits, revues de pertinence, staff qualité, etc.
- Méthodologie de visite :
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- Plus approfondie que la V1, avec des entretiens, des observations directes et une analyse documentaire plus structurée.
- Les experts-visiteurs insistaient sur la preuve de mise en œuvre des actions (et pas seulement sur leur existence sur le papier).
- Décision de certification :
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- La HAS pouvait délivrer : certification sans réserve, avec recommandations, avec réserves, ou refus.
- Les réserves et recommandations devenaient un levier d’amélioration obligatoire pour l’établissement.
- Innovations majeures par rapport à la V1
- Passage d’une logique « organisationnelle » (procédures, chartes, organigrammes) à une logique de preuves cliniques et résultats mesurés.
- Introduction officielle de la culture d’évaluation continue dans les établissements.
- Plus forte implication des équipes médicales (les médecins jusque-là parfois distants de la démarche ont été davantage impliqués via l’EPP).
- Début de l’utilisation d’indicateurs nationaux de qualité (mortalité à 30 jours, taux d’infections nosocomiales, tenue du dossier patient…).
- Exemples concrets de ce que la V2 demandait
- Un service de chirurgie devait montrer qu’il réalisait des audits réguliers de pertinence des actes (ex. appendicectomies ou césariennes).
- Un établissement devait présenter des réunions de retour d’expérience sur les infections nosocomiales et prouver que des mesures correctives avaient été appliquées.
- Les médecins devaient participer à des revues de dossiers pour évaluer la qualité de la prise en charge et la cohérence des prescriptions.
- Les pharmaciens hospitaliers devaient montrer un suivi structuré du circuit du médicament (sécurisation des prescriptions, dispensation, administration).
- Pourquoi cette version a été créée
- Besoin de crédibiliser la certification auprès des professionnels (notamment médecins).
- Réponse aux critiques de la V1 jugée trop administrative et déconnectée du terrain.
- Renforcement de la transparence et de la responsabilisation : à partir de la V2, les décisions de certification et certains résultats étaient rendus publics.
- Volonté d’alignement européen : inspirée des démarches d’accréditation déjà en place dans d’autres pays, plus centrées sur les pratiques.
👉 En résumé : la V2 a marqué le tournant entre “avoir des procédures” et “prouver que les pratiques médicales sont conformes et évaluées”. C’est cette étape qui a réellement introduit la certification comme levier d’amélioration continue et non plus comme simple contrôle documentaire.
exemple d’établissements ayant effectué cette V2
DOMAINE S
1-Hospitalisation à domicile – Centres hospitaliers
Version V2 (milieu des années 2000)
- Exemple : Centre Hospitalier Mémorial France États-Unis de Saint-Lô
- Contexte : Introduction de l’Évaluation des Pratiques Professionnelles (EPP) et implication accrue des équipes médicales.
- Caractéristiques : Évaluation des pratiques cliniques, visites par pairs, et implication des professionnels de santé.
- Illustration : Le Centre Hospitalier Mémorial a été certifié avec un score de 98%, reflétant l’engagement des équipes dans la démarche qualité et la gestion des risques au service des patients.
- Exemple : Centre d’Hémodialyse d’Athis-Mons
- Contexte : Introduction de l’Évaluation des Pratiques Professionnelles (EPP) et implication accrue des équipes médicales.
- Caractéristiques : Évaluation des pratiques cliniques, visites par pairs, et implication des professionnels de santé.
- Illustration : Le Centre d’Hémodialyse d’Athis-Mons a obtenu la note B lors de sa certification, reflétant l’engagement des équipes dans la démarche qualité et la gestion des risques au service des patients.
MATERNITE
Version V2 (milieu des années 2000)
- Exemple : Maternité du Centre Hospitalier de Cognac
- Contexte : Introduction de l’Évaluation des Pratiques Professionnelles (EPP) et implication accrue des équipes médicales.
- Caractéristiques : Évaluation des pratiques cliniques, visites par pairs, et implication des professionnels de santé.
- Illustration : La Maternité du Centre Hospitalier de Cognac a obtenu la certification avec mention « Qualité des soins confirmée », reflétant l’engagement des équipes dans la démarche qualité et la gestion des risques au service des patients.